Du Danemark à Bruxelles : l’indicateur harmonisé de charge en pesticides (HPLI) comme modèle pour une politique européennes en matière de pesticides basée sur le risque
Présentation lors du séminaire “EU Pesticides Law and Governance: Legal, Political, and Epistemic Challenges” organisé par l’Institut d’études européennes de l’UCLouvain (Saint-Louis Bruxelles)
Présentation
La présentation interroge la capacité de l’indicateur de charge pesticide danois (PLI) à servir de modèle pour la politique et gouvernance européenne des pesticides. Voici les points principaux :
Échec structurel de l’HRI-1 : L’indicateur harmonisé européen actuel est fondamentalement mal conçu : basé sur les volumes de ventes et des pondérations réglementaires arbitraires recalculée rétrospectivement lors de changement d’autorisations, il mesure le statut réglementaire plutôt que le risque réel et favorise l’apparence de progrès plutôt que la réduction réelle du risque.
Le PLI danois comme alternative éprouvée : Déployé depuis 2013, le PLI différencie les produits selon leur dangerosité (devenir environnemental, écotoxicité, toxicité humaine) et a permis une réduction de 42 % du risque par hectare au Danemark, malgré une augmentation de la fréquence de traitement, un résultat que l’HRI-1 est structurellement incapable de démontrer.
L’HPLI, une adaptation harmonisée pour l’UE : Le PLI danois ne peut être transposé tel quel à l’échelle européenne. Une série de mises à jour méthodologiques (standardisation au niveau de la substance active, traitement précautionneux des données manquantes, normalisation absolue, pondération statistique) conduit à un Harmonised Pesticide Load Indicator (HPLI), reproductible et scientifiquement défendable.
Conditions de gouvernance pour une mise en œuvre européenne : Les obstacles à l’adoption de l’HPLI ne sont pas techniques ni légaux (les infrastructures de données existent déjà en droit européen) mais politiques. La présentation esquisse deux scénarios d’ambition, du remplacement minimal de l’HRI-1 à l’intégration dans un cadre d’utilisation durable avec objectifs contraignants.
La présentation souligne que les conditions institutionnelles ayant permis le succès danois trouvent des équivalents à l’échelle de l’UE, mais insiste sur la nécessité d’articuler l’indicateur avec un mix politique plus large (taxation, conseil agricole, réforme des chaînes d’approvisionnement).
